Quotient familial

 

Pour bénéficier des offres Vacances, Juniors et Loisirs (coupons sport AP-HP et centre hospitalier Sainte-Anne) de l'Agospap, faites calculer votre quotient familial (QF) chaque année auprès du service Juridique.


Le quotient familial est le résultat obtenu en divisant le revenu fiscal de référence figurant sur l’avis d’imposition (hors déficits globaux des années antérieures) par le nombre de parts fiscales

Pour plus de précisions, téléchargez la notice de calcul


Pour l'année 2016, envoyez votre dossier complet avec :

  • la photocopie de votre ou vos avis d’imposition 2015 pour les revenus 2014
  • le formulaire QF 2016 dûment rempli
  • les pièces justificatives en cas d'actualisation du nombre de parts fiscales.

L’envoi de l’avis d’imposition avec une inscription ne sera pas accepté.


Pour l'année 2017, envoyez votre dossier complet avec :

  • la photocopie de votre ou vos avis d’imposition 2016 pour les revenus 2015
  • le formulaire QF 2017 dûment rempli
  • les pièces justificatives en cas d'actualisation du nombre de parts fiscales.

L’envoi de l’avis d’imposition avec une inscription ne sera pas accepté.

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